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Marques déposées par monsieur LEFEBVRE REMY
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ATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATA
M. LEFEBVRE REMY
GROUPE LEFEBVRE, SARL

Numéro de dépôt :
3914542
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2022
ATA de LEFEBVRE REMY

Présentation de la marque ATA

Déposée le 19 avril 2012 par monsieur LEFEBVRE REMY et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Les déposants sont monsieur LEFEBVRE REMY domicilié(e) 34 AVENUE HOCQUART DE TURTOT - 14800 - DEAUVILLE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE LEFEBVRE domicilié(e) 34 AVENUE HOCQUART DE TURTOT - 14800 - DEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEFEBVRE REMY domicilié(e) 34 AVENUE HOCQUART DE TURTOT - 14800 - DEAUVILLE - France.

La marque ATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATA est expirée depuis le 19 avril 2022.


M. LEFEBVRE REMY - 34 AVENUE HOCQUART DE TURTOT - 14800 - DEAUVILLE - France

GROUPE LEFEBVRE, SARL - 34 AVENUE HOCQUART DE TURTOT - 14800 - DEAUVILLE - France - SIREN 3


M. LEFEBVRE REMY - 34 AVENUE HOCQUART DE TURTOT - 14800 - DEAUVILLE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 14 janvier 2013 - Rejet partiel n°592611 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Inscription le 19 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629579 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-19

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (immobilier) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.